Contactez-nous : 02 54 89 10 25

Artificielles.com - Mentions légales (Loi sur la Confiance en l'Economie Numérique)

 

Mentions légales et Protection des données



Conformément à la loi n°2004-275 dite LEN (Loi sur l'Economie Numérique) et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

Ce site est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Il vous est donc formellement interdit de reprendre tout ou partie de ces éléments (photo, textes ...) sans notre accord préalable écrit. Si vous constatez qu'une photo ou tout autre élément dont vous détenez les droits apparaît sur ce site, contactez-nous par email à l'adresse service.clients@artificielles.com.

Conformément à l'article 34 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative aux Fichiers Informatiques et aux Libertés, vous disposez d'un droit de visualisation, modification ou suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en ligne ou nous adresser un email à service.clients@artificielles.com

Artificielles.com a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site www.Artificielles.com. Les cookies utilisés sur notre site nous permettent de vous proposer les services suivants : liste de souhaits, fonction de comparaison, sauvegarde du panier, identification lors d'une nouvelle visite, mémorisation des consultations, personnalisation des offres commerciales que nous vous proposerons en fonction de votre historique de navigation etc.



Protection des données

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Le responsable du traitement des données à caractère personnel pour le site Artificielles.com est Pascal Chopin. Le site Artificielles.com collecte des données à caractère personnel sur le client consultant le site www.artificielles.com, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Cette collecte de données s'effectue :

  • lorsque le client crée un compte,
  • lorsque le client s'inscrit aux newsletters ou aux alertes proposées par Artificielles.com,
  • lorsque le client effectue une commande ou une demande de retour sur le site,
  • lorsque le client contacte le Service Client d'Artificielles.com,
  • lorsque le client participe à un jeu concours,
  • lorsque le client navigue sur le site et consulte des articles,
  • lorsque le client rédige un commentaire ou un avis sur un article,
  • lorsque le client partage un avis avec un ami par envoi d'un e-mail depuis une fiche article,
  • lorsque le client partage un avis par l'intermédiaire de Facebook, Google +, Twitter, depuis une fiche article.

Les données collectées sont destinées à l'usage d’Artificielles.com. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes des clients ainsi qu'aux relations commerciales entre Artificielles.com et les clients. Mais aussi, à d'autres destinataires comme les prestataires bancaires, logistiques et d'avis et de protection des clients. Elles permettent également à Artificielles.com de mieux répondre à ses clients et ainsi fournir des services personnalisés et d'améliorer la pertinence des informations qui leur sont proposées. Les données peuvent être aussi utilisées à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli le consentement exprès des clients du site Artificielles.com, soit dans les limites autorisées par la loi. Artificielles.com peut être également susceptible d'utiliser les données des clients pour satisfaire le cas échéant aux obligations légales et/ou réglementaires. Dans le cas où cela est exigé par la loi, le consentement des clients est recueilli ou bien une possibilité de refus est proposée avant toute transmission des données.


Le responsable du traitement des données à caractère personnel pour le site Artificielles.com, Pascal Chopin, est responsable de leur traitement. Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitants auxquels Artificielles.com fait appel dans le cadre de l'exécution des commandes et des services proposés.

L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1 279 343. Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela, il lui suffit de le signaler en écrivant à Artificielles.com, Service Client, 17-19 impasse Balzac 41800 MONTOIRE SUR-LE-LOIR.

A) Cookies

Artificielles.com a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site www.Artificielles.com. Les cookies utilisés sur notre site nous permettent de vous proposer les services suivants : liste de souhaits, fonction de comparaison, sauvegarde du panier, identification lors d'une nouvelle visite, mémorisation des consultations, personnalisation des offres commerciales que nous vous proposerons en fonction de votre historique de navigation etc.

Le client peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du site permettant de personnaliser les services proposés par Artificielles.com.


Lorsque le client navigue sur le site Artificielles.com, des cookies de sociétés partenaires peuvent être placés sur l'ordinateur du client. Ces cookies ont pour finalité d’identifier les articles consultés ou achetés sur le site www.Artificielles.com et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée au client en dehors du site www.Artificielles.com

Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, Artificielles.com peut être amené à transmettre au partenaire des données concernant les articles consultés par le client lors de sa navigation sur le site www.Artificielles.com ainsi que la nature de ses achats. L'utilisation de cookies, propres ou tiers, n'étant pas obligatoirement nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part.

Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l'utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée. Reportez-vous pour cela notamment au guide d'utilisation de votre navigateur. Cette opposition aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités proposées par les sociétés partenaires d'Artificielles.com.

B) Facebook

Le site www.Artificielles.com utilise des plug-ins du réseau social Facebook, exploité par la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (ci-après « Facebook »).

Lorsque le client consulte une page du site www.Artificielles.com contenant un tel plug-in, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook.

Facebook est informé que le navigateur du client a accédé à la page correspondante du site www.Artificielles.com, y compris si le client ne possède pas de compte utilisateur Facebook, ou s'il est à ce moment-là déconnecté de son compte Facebook.

Cette information est transmise directement par le navigateur du client à un serveur de Facebook situé aux Etats-Unis et est enregistrée à cet endroit.

Si le client est connecté à Facebook lors de sa navigation sur le site www.Artificielles.com, Facebook pourra directement relier sa visite à son compte utilisateur Facebook. Si le client interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J'aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur un serveur de Facebook. Elles seront publiées sur le compte Facebook du client.

Si le client ne souhaite pas que Facebook relie les informations collectées par l'intermédiaire d'Artificielles.com à son compte utilisateur Facebook, il doit se déconnecter de Facebook avant de visiter Artificielles.com.

C) Newsletters

Les clients peuvent s'inscrire à la newsletter d'Artificelles.com et ainsi choisir d'être informés à intervalle régulier des offres proposées sur le site www.Artificielles.com. Ils ont à tout moment la possibilité de moduler les informations qu'ils souhaitent recevoir ou de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet situé en bas de chaque newsletter.



Lien vers les CGV du site Artificielles.com : cliquez ici



Ce site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1 279 343

Raison sociale : Artificielles.com

Statut juridique et capital social : SARL au capital de 18 000 €

Nom du responsable : Pascal CHOPIN
Directeur de la publication : Pascal CHOPIN gérant

Siège social : 17-19 impasse Balzac 41800 Montoire sur-le-Loir FRANCE

Téléphone : 02 54 89 10 25 - International : +33 2 54 89 10 25

Fax : 02 54 85 01 29 - International : +33 2 54 85 01 29

E-mail :service.clients@artificielles.com

Site web :http://www.artificelles.com/

Horaires d'ouvertures : 8h30 à 12h00 - 14h00 à 18h30 du Lundi au Vendredi

TVA : TVA intra-communautaire FR72499833648

SIRET : 49983364800037

Code APE : 4791B

Déclaration CNIL : 1 279 343



 
Site édité par
 
Hébergé par
 

 
Artificielles.com
Pascal Chopin
17-19 Impasse Balzac
41800 MONTOIRE SUR LE LOIR
Tél : 02 54 89 10 25
RCS Blois
Siren 499 833 648
APE 4791B
TVA intracom FR 72 499 833 648
OXATIS
Immeuble Acropolis
171 bis Chemin de la Madrague
F-13002 Marseille

Site accessible par les adresses URL suivantes

www.artificielles.com

www.artificielles.fr

 
Livraison rapide
24/48H
9,4/10
Nos clients sont satisfaits !
Contactez-nous
02 54 89 10 25
Inscrivez-vous
Newsletter
Nos actualités
Suivez nous !